Mentions légales

Mentions légales

CLMP SAS

CLMP est une SAS au capital social de 500 000 euros.

Le siège social est situé
Route de Saint Nicolas de Port
54210 VILLE EN VERMOIS
Tél. 03.83.46.46 – Fax : 03.83.46.46.47
RCS : 417 671 781
N° TVA FR :
Siret : 326 842 895 00038

Le président est : Monsieur Yvon VEBER

Etablissements secondaires : Néant

Hébergeur : ce site est hébergé par Dsoft
Siège Social : 2-4 rue Jean Lamour
54630 Richardmenil
Tél. 03 83 25 26 87 - Fax. 03 83 23 35 00
SAS au capital de 200000 € - SIRET : 40274004700020

Conditions générales d'utilisation

 

L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de la société CLMP SAS et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site www.clmp.fr en direction d'autres sites et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de l’agence.

Reproduction sur support papier

À l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion,
• respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),
• citation explicite du site www.clmp.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

 

Reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source www.clmp.fr et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Création de liens vers le site www.clmp.fr

La société CLMP SAS autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
Ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site (www.clmp.fr) ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.

Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Pour toute autre utilisation, merci de nous consulter.

Confidentialité et protection des données personnelles

Conformément à la loi informatique et libertés N° 78-17 du 06 janvier 1978, vous pouvez à tout moment modifier ou supprimer les renseignements liés à votre inscription. Ces informations vous concernant étant confidentielles, la société CLMP s'engage à les protéger.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Vous pouvez exercer ce droit directement sur le site ou en nous contactant :

CLMP SAS
Route de Saint Nicolas de Port
54210 VILLE EN VERMOIS
Contact par e-mail :

Conception, développement Billiotte & Co – www.billiotte.fr
Prises de vues : voir chef de pu